Evelyne Mottet


De: Mottet (Evelyne)
directrice de l'école de sages-femmes de l'hôpital Saint-Antoine, à Paris
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France présentées par les personnes
mentionnées à l'article 1er-II de la loi du
13 juillet 1972
susvisée
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du ministre chargé des universités
Le directeur de l'enseignement supérieur ou son représentant
Groupe:
composition
25 Janvier 200125/01/2001
De: Mottet (Evelyne)
directrice de l'école de sages-femmes de l'hôpital Saint-Antoine
Objet:
Art. 1er. - Les commissions compétentes pour l'examen des demandes d'exercice en France, présentées par les personnes
mentionnées à l'article L. 356 (2o) du code de la santé publique
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du ministre chargé des universités
Le sous-directeur des formations initiale et continue ou son représentant
Groupe:
composition
04 Avril 199504/04/1995
De: Mottet (Evelyne)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de sage-femme
prévue par l'article L. 356 du code de la santé publique
représentante du ministre chargé des universités
Remplace:Mme Cerf (Claudine)
Groupe:
nomination
04 Août 199404/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.